Bouygues condamné pour trouble de voisinage.

antenne au-dessus du stade F. Noêl à Tremblay

 

Le monde scientifique est loin d’être unanime sur les conséquences sanitaires des ondes électromagnétiques. Pouvoirs publics et opérateurs s’appuient sur des rapports officiels rassurants, mais de nombreuses équipes de chercheurs ont fait part de leurs plus vives inquiétudes en particulier à propos des effets «athermiques» des émissions. Mercredi dernier, un changement de jurisprudence important est intervenu sur cette question de santé publique. Saisie par trois couples de Tassin-la-Demi-Lune (département du Rhône), la cour d’appel de Nanterre a condamné  Bouygues Telecom à démonter ses installations situées à proximité du domicile des plaignants. La Justice n’avait jamais confirmé la condamnation d’un opérateur à démonter ses antennes. Jusqu’à ce que soit invoqué «le trouble anormal de voisinage».  En l’espèce, la cour d’appel ne s’est pas prononcée sur la nocivité des champs électromagnétiques mais a simplement admis que les plaignants subissaient un trouble du fait d’être exposés à un risque sanitaire. Et contrairement à ce qui a été répété en boucle dans les médias, cet arrêt n’est pas basé sur le principe de précaution inscrit dans la constitution française. Jusqu’à présent, en l’absence d’une véritable réglementation et d’une vision claire des risques sanitaires, la jurisprudence a régulièrement conforté les intérêts des opérateurs mobiles. Ainsi, plusieurs arrêtés municipaux établissant des périmètres d’interdiction ont été annulés par les tribunaux administratifs. Le recours au principe de précaution n’étant pas assez fortement étayé par des études scientifiques incontestées.

 En revanche, plusieurs conflits opposant opérateurs et associations de riverains ont conduit au démontage d’antennes-relais. Certaines collectivités européennes ont obtenu, par la négociation,  le respect de normes beaucoup plus contraignantes concernant la puissance autorisée pour les antennes-relais. C’est notamment le cas de Paris, qui a signé avec les 3 opérateurs de téléphonie mobile, la charte « relative au contrôle du déploiement d’antennes-relais de téléphonie mobile ». Cette charte fixe un seuil indé­passable à 2 V/m en moyenne sur 24 h consécutives, soit un niveau très inférieur à celui prévu par la réglementation. La charte parisienne est la seule en France à comporter des dispositions aussi contraignantes.

 De leur côté, l’association des Maires de France (AMF) et l’association française des opérateurs mobiles (AFOM) ont signé le 28 avril 2004 un « guide des bonnes pratiques », qui rappelle la réglementation en vigueur et définit une base d’échanges d’informations entre opérateurs et collectivités. Ce guide laisse la possibilité aux Maires de « formaliser au plan local, via un document co-signé avec les opérateurs, la mise en œuvre de ces bonnes pratiques».

 C’est ce qui a été fait à Tremblay, mais a minima. En conseil municipal, j’ai refusé de valider cette charte locale trop peu contraignante pour les opérateurs de téléphonie. Ce document ne fixe notamment aucun engagement à limiter les puissances d’émission. Par ailleurs, une cellule d’information des usagers doit être mise en place, mais elle tarde toujours à venir. En attendant, les services municipaux ont établi une carte des antennes-relais implantées à Tremblay. C’est toujours ça. Pour en prendre connaissance, cliquez ici !

Au secours, la tour revient !

le "triangle" vu de la rue de Vaugirard

Pour ceux qui s’intéressent au développement de la région parisienne, l’annonce de la 1ère tour Delanoë – pour reprendre le titre du Nouvel Obs – est un événement. Un événement parce que les promoteurs du projet osent enfreindre un tabou de l’ère moderne. Le tabou des sacro-saints 37 mètres de hauteur au-delà desquels on devient, pour certains, Verts de Paris en tête, un bétonneur digne des années 60 ou 70. C’est dommage car le débat me semble réellement plus intéressant que cette vision caricaturale. On peut comprendre les craintes nées des errements du passé, mais ces craintes – légitimes – ne doivent pas stériliser toute réflexion sur le sujet.

 Aujourd’hui, l’on sait que le vrai péril environnemental réside plutôt dans l’étalement urbain et dans la construction toujours plus éloignée des centres villes, de lotissements ou de centres commerciaux entourés d’immenses nappes de parkings. De surcroît, l’évolution des conceptions architecturales et des techniques permettent aujourd’hui de proposer des projets de grande hauteur quasiment irréprochables sur le plan environnemental, et capables de s’intégrer de manière beaucoup plus douce et esthétique dans le tissu urbain.

la tour Burj DubaÏ

Bien sûr, lorsque l’on parle de grande hauteur – 140 mètres pour le triangle de la porte de Versailles – il ne s’agit pas de tomber dans des excès mégalomaniaques comme la tour Burj Dubaï (815,70 mètres !).

Enfin, d’une manière plus générale, est-ce la fin de l’histoire architecturale à Paris ? Les urbanistes sont-ils désormais condamnés à reproduire sans fin des succédanés d’immeubles Haussmanniens ou à pasticher le style classique ? Delanoë fait le pari que non. Il estime que l’expérience désastreuse de Montparnasse ou du quai de Grenelle ne doivent pas figer Paris et la transformer à jamais en ville-musée. Vous aurez sans doute compris que je suis plutôt d’accord avec ce point de vue et si vous souhaitez en savoir plus je vous invite à prendre connaissance de l’intéressant projet de la porte de Versailles en cliquant ici, ou encore ici.

Ah oui, au fait, j’oubliais. A Tremblay, cela nous concerne un peu plus que nous ne pourrions l’imaginer de prime abord. En effet, le promoteur du projet de la Porte de Versailles n’est autre que la société Unibail-Rodemco, spécialisée dans l’immobilier commercial, détentrice de la nouvelle  marque Viparis qui regroupe les 9 principaux centres d’expo de la région parisienne, dont bien sûr, le parc des expo de Versailles, mais aussi de celui de Villepinte. Mais surtout, cette société est également le promoteur du futur centre commercial Aéroville, qui sera implanté à Tremblay (date prévisionnelle : fin 2011)  aux abords de la plate-forme aéroportuaire… à suivre donc…